MENU
ACTU

Conditions d'utilisation

1 - Informatique et libertés :

Vous bénéficiez en vertu de la loi Informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
Vous bénéficiez d’un droit à l’oubli au terme dune année civile depuis l’enregistrement de ces données.
Le droit d'accès peut s'exercer sur simple demande en utilisant les coordonnées ci-dessous :

SAS L’AGENAIS
54 rue de la Jacquère
ZA Plan Cumin
73800 LES MARCHES
Tel : 04 79 70 24 35
Fax : 04 79 25 91 40

2 - Responsable de la rédaction et de la publication :

SAS L’AGENAIS
54 rue de la Jacquère
ZA Plan Cumin
73800 LES MARCHES
Tel : 04 79 70 24 35
Fax : 04 79 25 91 40

3 - Gestion de projet, référencement :

2H+M
241 avenue du grand verger
73000 Chambéry
Tél. : +33(0)4 79 72 60 70
Fax : +33(0)4 79 72 60 71
Contact

4 - Intégration, développement technique, hébergement :

Deltson ™
241 avenue du grand verger
73000 Chambéry
Tél. : 09 61 61 00 08
Contact

Conditions d'utilisation

Ce site Web est une oeuvre de l'esprit originale. Elle bénéficie d'une protection juridique en vertu de la loi française. Cette oeuvre, dans les pays autres que la France, est protégée par les conventions internationales et notamment la Convention de Berne sur la protection des œuvres littéraires et artistiques.

En conséquence sont autorisées :

» La reproduction à titre privé,
» L'utilisation publique et la création d'un lien hypertexte sans frame, sous réserve de l'acceptation préalable de L'Agenais